Michel Mouillart

De:	Michel MOUILLART
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat à compter de la publication du présent arrêté IV. - personnalités choisies en raison de leur compétence Sur désignation du ministre délégué
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

duree="trois ans"

JORFTEXT000048573719 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2023 17/12/2023

De:	Michel Mouillart professeur d'économie à l'université Paris-Ouest
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - personnalités choisies en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000042886415 (source JORF)

nomination

08 Janvier 2021 08/01/2021

De:	Michel Mouillart professeur d'économie à l'université Paris-Ouest
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat V. - personnalités choisies en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000036231057 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2017 19/12/2017

De:	Michel Mouillart universitaire
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat IV. - personnalités choisies en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000030026561 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2015 03/01/2015

De:	Michel Mouillart professeur
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat V. ― personnalités choisies en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000024831876 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2011 23/11/2011

De:	Michel MOUILLART maître de conférences, université Paris-X
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités qualifiées au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000023459560 (source JORF)

nomination

22 Janvier 2011 22/01/2011

De:	Michel Mouillart professeur
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat V. - personnalités choisies en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000018778323 (source JORF)

nomination

11 Mai 2008 11/05/2008

De:	Michel Mouillart
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour les compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

JORFTEXT000000810676 (source JORF)

nomination

19 Mai 2005 19/05/2005

De:	Michel Mouillart
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

JORFTEXT000000217602 (source JORF)

nomination

13 Mars 2002 13/03/2002

De:	Michel Mouillart
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

JORFTEXT000000776043 (source JORF)

nomination

21 Février 2002 21/02/2002

De:	Mouillart (Michel, Gil) professeur en économie immobilière ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade LOGEMENT Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000589314 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2001 14/07/2001

De:	Michel Mouillart professeur
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat IV. - personnalités choisies en raison de leur compétence par la secrétaire d'Etat au logement
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000000589743 (source JORF)

nomination

18 Avril 2001 18/04/2001

De:	Mouillart (Michel)
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

JORFTEXT000000193954 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1998 14/10/1998

De:	Mouillart (Michel) professeur d'économie
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat IV. - personnalités choisies en raison de leur compétence par le ministre délégué au logement
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000000565123 (source JORF)

nomination

14 Mars 1997 14/03/1997

De:	Mouillart (Michel) professeur d'université, spécialiste de l'économie immobilière ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, du logement Logement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000746580 (source JORF)

nomination

15 Novembre 1996 15/11/1996

De:	Mouillart (Michel) professeur à l'université Paris-X (Nanterre)
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

JORFTEXT000000373139 (source JORF)

nomination

03 Novembre 1995 03/11/1995

De:	Mouillart (Michel) professeur d'économie à l'université de Nanterre
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat IV.- personnalités choisies en raison de leur compétence par le ministre du logement
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000000362786 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1994 12/01/1994

De:	Mouillart (Michel) professeur à l'université Paris-X Nanterre
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

JORFTEXT000000175397 (source JORF)

nomination

16 Mai 1992 16/05/1992

De:	Mouillart (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Fédération de l'éducation nationale Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000717942 (source JORF)

nomination

19 Décembre 1990 19/12/1990